Noyan Tour
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Termes et Conditions

R?GLES G?N?RALES DES SERVICES RENDUS PAR SARL “NOYAN TOUR”

 Les r?gles g?n?rales des services (ci-apr?s R?gles) s'appliquent ? tous les services rendus par SARL “Noyan Tour” (ci-apr?s Soci?t?).

Les r?gles ont une validit? juridique obligatoire pour la Soci?t? aussi bien que pour la personne qui utilise les services de la Soci?t? (ci-apr?s Client).

En conformit? avec la l?gislation de la R?publique d'Arm?nie, la confirmation par le Client des pr?sentes R?gles est une conclusion pr?alable d'un Accord de services.

L'Accord principal de service entre la Soci?t? et le Client (ci-apr?s Accord Principal) est conclu en 1 (un) jour, apr?s l'arriv?e du Client ? la R?publique d'Arm?nie.

1. COMMANDE (R?SERVATION)

Lors de la s?lection du service, le Client s'engage ? remplir le formulaire de Commande, install? sur le site avec la liste compl?te des services ? commander et des informations pr?cises sur eux.

D?s la r?ception de la Commande, la Soci?t? s’engage ? contacter dans les 48 heures le Client par e-mail, num?ro de t?l?phone ou tout autre moyen de communication, indiqu? par le Client, et ? informer ce dernier au sujet de la disponibilit? et les performances des r?gles contenues dans la Commande de services. Pour la confirmation d?finitive des services indiqu?s dans la Commande, la Soci?t? envoie au Client une lettre d'engagement, dont l'approbation est une confirmation de l'acceptation par le Client des services et conditions indiqu?s dans la Commande.

2.OBLIGATIONS DU CLIENT

Le client doit aviser la Soci?t? de tout changement dans la Commande confirm?e ou du refus de la Commande 30 (trente) jours avant la r?servation collective et 10 (dix) jours avant la r?servation individuelle. La Commande est collective si elle est pr?sent?e ? la Soci?t? de la part d’une personne demandant ? fournir simultan?ment les m?mes services dans une seule Commande pour un groupe ? partir de 7 (sept) personnes.

Lors d’une Commande collective, le Client doit faire un pr?-paiement au montant de 30% du co?t total de la Commande pendant 3(trois) jours apr?s la confirmation de la Commande. Pour les groupes de 7(sept) personnes ou plus, le Client doit faire un pr?-paiement au montant de 50% du co?t total de la Commande.


En cas de non-paiement de la somme du pr?-paiement ? temps, le Client doit payer une amende de 1% du co?t total des services pour chaque jour de retard.

Si le Client n’avise pas la Soci?t? des changements dans la Commande ou de son annulation en tem ps utile(5 jours avant d'arriv?e avant d'arriv?e), il est oblig? de payer une amende au montant du co?t total de la Commande. Si le paiement anticip? est effectu?, la Soci?t? a le droit de ne pas le rembourser.

Apr?s la confirmation de la Commande, le Client doit signer avec la Soci?t? l’Accord Principal qui, en outre des pr?sentes R?gles, doit ?galement contenir des r?gles sur la date finale des services, ainsi que la liste des services rendus par la Soci?t?.

3.DROITS DE LA SOCI?T?

Conform?ment aux pr?sentes R?gles et ? l'Accord Principal, La Soci?t? s’engage ? pr?senter les responsabilit?s assum?es d?ment et en temps opportun.

La Soci?t? s’engage ? informer, sans d?lai, le Client des changements des conditions de services par voie d’afficher les changements sur le site et/ou envoyer des informations sur e-mail indiqu? par le Client.

En absence de type de service, tel qu'il figure dans la Commande, la Soci?t? peut offrir au Client une alternative de ces services. D?s la r?ception par le Client d’une alternative, ce dernier doit aviser la Soci?t? de son choix  pendant 5(cinq) jours. Si le Client n'avise pas la Soci?t? dans le d?lai d?termin?, la Commande est annul?e, et la Soci?t? n'assume aucune responsabilit? de son ?chec.

Si la Soci?t?, due ? des circonstances qui ne surviennent pas de sa faute, ne peut pas rendre le service ou une partie de celui-ci indiqu? dans la Commande, elle doit en aviser promptement le Client en lui offrant quelques options de prestation de services similaires. En cas de d?saccord avec le Client, la Commande est annul?e et le pr?-paiement, s’il a ?t? effectu?, doit ?tre int?gralement rembours?.

4. CIRCONSTANCES DE FORCE MAJEURE

Les Parties ne sont pas responsables de la d?faillance totale ou partielle des obligations si elle est due ? une force majeure (tremblement de terre, inondation, incendie, actes de terrorisme, action militaire de toute sorte).

5. POLITIQUE DE CONFIDENTIALIT?

Les donn?es et informations acquises par les Parties dans l'exercice de leurs fonctions, sont consid?r?es comme confidentielles et ne doivent pas ?tre communiqu?es ? des tiers ni ?tre utilis?es sans l’accord ?crit de l'autre Partie.




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